Réglement intérieur

En cours de modification (handiski, frais de déplacement ...)

L'association

Cette association, d’intérêt général, a pour objet de développer la pratique des sports de glisse en montagne, avec pour objectif, l’accès, sans discrimination, du plus grand nombre à la pratique de ces activités physiques et sportives, et de manière plus générale toute activité complémentaire favorisant le développement de son objet social.  

Coordonnées

Siège : 7 impasse du vert Galant à Lescar 64230 
Téléphone : 05 59 81 11 91 avec répondeur  
Site : www.lescar-ski.fr 
E-mail : contact@lescar-ski.fr ou administratif@lescar-ski.fr

Définition de la saison 

Une saison s’entend comme la période où ses activités sont ouvertes à tout adhérent ancien ou nouveau. La saison commence le premier jeudi du mois d’octobre de chaque année, pour se terminer le dernier jeudi du mois de juin de l’année civile suivante.   

Pratique des activités 

Les activités sont pratiquées principalement à la station de ski de Luz Ardiden. L’association définit le planning théorique des activités avant le démarrage de la saison, planning qui fait l’objet d’une publication sur le site internet de l’association, et d'un affichage au siège de l’association. S’agissant d’activités de glisse en montagne, les activités sont liées à l’état de l’enneigement, de l’ouverture et fermeture de la station de ski. De ce fait les activités peuvent être confirmées ou annulées à tout moment en fonction des conditions météorologiques, et ce, dans le respect le plus strict de la sécurité des adhérents.

Horaires de permanence 

Une permanence est assurée au siège de l’association tous les jeudis de 18H30 à 20H00, et ce pendant la durée de la saison.   

Assemblée générale

Selon les statuts de l’association, une assemblée générale ordinaire doit être tenue au moins une fois par an. Cette réunion a pour but de faire le bilan de la saison passée, de présenter les comptes, valider le budget et donner les orientations de la saison à venir.

Réunion d’information

La réunion d’information est destinée aux nouveaux adhérents dans l’objectif de les informer sur l’organisation de l’association, les tarifs, les modalités d’inscriptions, le déroulement des sorties, etc. La date de la réunion d’information est indiquée sur le site de l’association, et par voie d’affichage au siège de l’association.

Modalités

Toute inscription doit s’effectuer au siège social de l’association, selon les horaires de permanence, ou lors de la journée principale des inscriptions dont la date est définie par le conseil d’administration en début de saison, et publiée sur le site de l’association, et par voie d’affichage au siège de l’association. LESCAR SKI est ouverte à toute personne résidant ou non à LESCAR. Il faut effectuer son septième (7) anniversaire avant le 31 mai de la saison en cours. C’est l’adhérent lui-même qui doit réaliser son inscription. Pour un adhérent mineur, c’est le représentant légal qui procède à l’inscription. La qualité d’adhérent n’est acquise que pour la saison en cours, une fois l’adhésion dûment réglée à l’association. Cette adhésion implique l’approbation des statuts ainsi que du règlement intérieur de LESCAR SKI, consultables au siège de l’association et sur son site internet. Elle implique donc des droits et des devoirs Tout adhérent qui serait pécuniairement redevable de l’association pour quelque nature que ce soit, ne pourra pas se réinscrire la saison suivante, tant que les sommes dues ne sont pas acquittées.

Respect

Il est indispensable de respecter les encadrants, l’ensemble du personnel de la station, les chauffeurs de bus, les autres adhérents ainsi que toute personne croisée sur la station. Chaque adhérent représente l’association. De par ses attitudes et comportements vis-à-vis de tout un chacun, il peut porter préjudice à l’association. Il est rappelé que les adhérents mineurs ne doivent pas fumer durant le déroulement entier de la journée. Les dirigeants du club se réservent le droit de prendre toute sanction à l’encontre de l’adhérent qui dérogerait aux règles établies.

Assurances

Pour toute inscription, la souscription à une assurance choisie par Lescar Ski est obligatoire à chaque adhérent. Cette assurance couvre l’adhérent pour la saison entière dans le cadre des activités sportives proposées par l’association ou pratiquées en dehors de l’association.

Certificat médical

Tout nouvel adhérent doit obligatoirement présenter, pour pouvoir s’inscrire, un certificat médical aux termes duquel il est apte à la pratique des sports de glisse. A compter de la saison 2017/2018, ledit certificat médical sera valable pendant trois ans. Un nouveau certificat devra être produit pour valider l’inscription de la quatrième année. Cependant, pour les personnes présentant une quelconque pathologie médicale (allergie, …) ou des contre-indications à certains médicaments, il sera demandé un certificat médical tous les ans. L’adhérent ou son représentant légal devront en outre se présenter à un membre du bureau pour que ce point puisse être connu des encadrants lors de la pratique des activités. Pour la saison 2022/2023, tous les adhérents devront produire un Certificat médical de moins de trois mois, à la date de l’inscription.

Frais d’inscription

Les frais d’inscription sont composés de la cotisation annuelle à l’association LESCAR SKI ainsi que de l'assurance. Leurs montants respectifs fixés par le Conseil d’administration seront communiqués chaque début de saison lors de l’assemblée générale, et publiés sur le site de l’association, et par voie d’affichage au siège de l’association. Ces cotisations sont dues le jour de l’inscription et payables immédiatement par chèque bancaire à l’ordre de LESCAR SKI.

Location du matériel

Du matériel (skis, chaussures, bâtons, matériel télémark, surf des neiges, …) est mis à disposition des adhérents pour la saison en cours. Lors de la prise du matériel, une participation à la location sera demandée ainsi qu’un chèque de caution (montant fixé en conseil d’administration). Les tarifs seront communiqués chaque début de saison sur bulletin d’information et sur le site Internet de l’association. Le matériel est confié pour toute la saison en cours à l’adhérent qui peut l’utiliser lors de ses sorties au ski avec LESCAR SKI ou à titre individuel. Il est le seul responsable en cas de perte, de vol ou de casse de ce matériel. Aucune compensation ne sera faite par l’association. Le matériel doit être restitué en fin de saison, aux dates fixées par le conseil d’administration, et publiées sur le site de l’association, et par voie d’affichage au siège de l’association, Le matériel doit être nettoyé et restitué en bon état. A ces seules conditions, le chèque de caution sera restitué à l’adhérent. La location de matériel s’effectue au siège social de LESCAR SKI, selon les horaires de permanence, et lors de la journée d’inscription.

Port obligatoire des éléments de sécurité

L’équipement vestimentaire (pantalon, blouson, gants, lunettes de soleil, protection de sécurité, …) est à la charge de l’adhérent. Il lui faut impérativement du matériel adapté à la pratique des sports de glisse. Pour des raisons de sécurité, l’association impose le port des équipements de sécurité pour tous les mineurs, qu’ils soient encadrés ou en activité libre, dans la pratique de ses activités :

Pour les activités de glisse en dehors des pistes (cf. annexe 3) les équipements suivants, obligatoires, sont à prendre en compte, en plus des équipements mentionnés précédemment : 
 · Protection dorsale,  
· DVA/Pelle/Sonde, 

« PORT DE LA DORSALE OBLIGATOIRE POUR TOUS LES GROUPES DE SNOWBOARDER, SAUF LES DEBUTANTS (groupes 1, 2 et 3) » « PORT DE LA DORSALE OBLIGATOIRE POUR LES SKIEURS DU GROUPE DECOUVERTE »

A noter : · Les enfants qui n’auront pas leur équipement complet à la station ne seront pas autorisés à participer à l’activité, · La sortie sera intégralement due, même si l’enfant n’a pas skié. Il est de la responsabilité des parents de vérifier que l’enfant dispose de tout son équipement au départ des bus… Afin de faciliter la manutention des matériels lors des chargements / déchargements il est fortement recommandé que tous les matériels soient rangés dans des housses prévues à cet effet (housses de ski / snows / chaussures / boots).

Conseil d’administration

Le Conseil d’Administration est composé de trois (3) à onze (11) membres, adhérents de LESCAR SKI. Les membres du Conseil sont élus pour une durée de quatre (4) ans. En cas de vacance (décès, démission, exclusion, etc.), le Conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Les membres du Conseil d’Administration sont les seuls à pouvoir modifier le présent règlement. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des voix, la décision finale revient au (à la) Président(e).

Elections

QUAND ? L’élection est organisée à la fin du mandat du Conseil d’Administration en place, afin que la nouvelle équipe dirigeante puisse prendre ses fonctions pour la nouvelle saison.  

QUI VOTE ? Tout adhérent de LESCAR SKI à jour de ses cotisations, et âgé d’au moins dix-huit (18) ans le jour de l’élection, ou pour un adhérent mineur, son représentant légal.                               
QUI PEUT ÊTRE CANDIDAT ? Tout adhérent de LESCAR SKI à jour de ses cotisations, âgé d’au moins dix-huit (18) ans le jour de l’élection et justifiant d’au moins une année d’ancienneté (soit douze mois entiers) à LESCAR SKI.  

COMMENT FAIRE ACTE DE CANDIDATURE ? L’adhérent doit remettre en main propre une lettre de candidature à l’un des membres du Conseil d’Administration actuel contre un reçu d’inscription, ce dépôt s’effectuant au siège de LESCAR SKI. La clôture des inscriptions des candidats est fixée à 8 jours calendaires avant la date de l’élection. A partir de cette date, la liste des candidats sera affichée au siège de LESCAR SKI.  

COMMENT VOTER ? Les adhérents seront convoqués à une Assemblée Générale (cf. statuts LESCAR SKI). La liste des candidats servira de bulletin de vote et sera remise à chaque adhérent votant, qui devra alors rayer les noms des personnes qu’il ne désire pas élire. Chaque bulletin de vote ne peut exéder plus de onze (11) noms, sous peine de nullité. Un adhérent peut voter par procuration, chaque adhérent ne peut détenir les procurations que d’une seule famille. Le vote par correspondance n’est pas possible.  

QUI EST ELU ? Est élu l’adhérent ayant acquis le plus grand nombre de voix des suffrages exprimés, et ce jusqu’à l’attribution des onze (11) postes à pourvoir, sous réserve des dispositions relatives à l’égal accès des femmes et des hommes à ces instances dirigeantes. En cas d’égalité, pour le dernier poste, c’est l’adhérent le plus âgé qui obtient ce poste. 

Le nouveau Conseil d’Administration doit élire en son sein un Bureau. Celui-ci détermine son équipe dirigeante composée d’au moins : · Un(e) Président(e), · Un(e) Secrétaire, · Un(e) Trésorier(ière). Le Président : il représente l'association dans les actes de la vie civile ; il passe les contrats, agit en justice ; il convoque et préside les assemblées générales et le conseil d'administration. Le Secrétaire : il assure la bonne exécution matérielle des tâches administratives, la tenue des registres, l'envoi des convocations, la rédaction des correspondances, etc. Le Trésorier : il assure la gestion du patrimoine, la perception des cotisations, le paiement des dépenses, la tenue de la comptabilité, l'établissement des bilans, du budget et du rapport financier, etc... Le Conseil d’Administration doit gérer LESCAR SKI. Cette gestion s’applique sur le plan fonctionnel, relationnel, financier et matériel.

Général

Pour assurer le bon déroulement de sa vie associative LESCAR SKI a recours à des encadrants. L’encadrant est un adhérent bénévole qui s’engage à se mettre à la disposition de l’association et ce, au maximum de sa disponibilité. LESCAR SKI peut également utiliser les services d’accompagnateurs. Encadrants et accompagnateurs doivent suivre les consignes des membres du Conseil d’Administration. Pour la sortie réalisée, l’association prend en charge le transport, le forfait pour les remontées mécaniques et le goûter de l’encadrant et de l’accompagnateur.

Nomination d’un encadrant

Pour devenir encadrant, il faut être adhérant de LESCAR SKI et être âgé d’au moins dix-huit (18) ans au moment de l’inscription. De plus, il faut avoir eu l’aval du Président après accord préalable du Conseil d’Administration. Le nouvel encadrant devra signer la charte de l’encadrant, et en respecter le contenu.

Rôle de l’encadrant en dehors des sorties

L’encadrant s’engage dans la mesure de ses possibilités à être présent lors des divers moments de la vie de l’association (inscriptions, entretien du matériel et du local, préparation et organisation des soirées, remise des médailles, restitution du matériel, réunions, manifestations lescariennes …).

Rôle de l’encadrant lors des sorties

Chacun des encadrants s’engage :  

· A porter le blouson de l’association,  
· A veiller à la sécurité de tous les autres adhérents dès le départ des bus,  
· A prendre en charge un bus (cf. procédure gestion du bus) et ce, à tour de rôle. Il doit y avoir au moins deux (2) encadrants par bus  
· A décharger tous les bus, à l’arrivée à la station comme au retour des bus le soir après la sortie,  
· A aider les adhérents en éventuelle difficulté,  
· A rassembler le groupe dont il aura la charge depuis la descente des bus jusqu’à son départ, 
· A faire bénéficier à son groupe de sa technique individuelle,  
· A s’assurer de la sécurité de son groupe (choix des pistes suivant le niveau, arrêt sur une piste, respect de la signalisation …),  
· A faire respecter les règles de bonne conduite à son groupe. Il est l’autorité au sein du groupe : c’est lui qui prend la décision finale mais il se doit d’en expliquer les raisons,  
· A être à l’écoute de son groupe, à s’intéresser aux adhérents qui le constituent, à les rassurer et les motiver, et ce toute la journée,  
· A s’entraider entre encadrants (aider les plus petits groupes de niveau).

Réunion des encadrants

Une réunion des encadrants pourra être organisée à l’initiative du Président ou du quart de l’équipe des encadrants. Cette réunion portant essentiellement sur l’organisation et le déroulement de la vie associative du club, la présence de la majorité des encadrants est fortement souhaitable.

Accompagnateur

Pour pallier des insuffisances en matière d’encadrement, le Conseil d’Administration de LESCAR SKI peut demander de façon ponctuelle l’aide d’un accompagnateur. Cet accompagnateur doit avoir au moins seize (16) ans le jour de la sortie. Un accompagnateur ne peut pas être seul pour gérer un groupe, il sera toujours avec un encadrant confirmé sur un groupe d’un niveau inférieur ou égal à la seconde étoile. Il n’intervient pas sur l’enseignement technique ni dans les décisions de l’encadrant, il n’est présent que pour aider l’encadrant à gérer physiquement le groupe (rassemblement du groupe, fermer la marche du groupe sur les pistes …). L’encadrant, comme l’accompagnateur, doit toujours avoir à l’esprit qu’il est un exemple pour tous les adhérents.

Remboursement des frais

Cf. annexe 4

Blousons

L’association fournit un blouson à chaque encadrant. Le port du blouson, pour les encadrants, est obligatoire. En cas de refus du port du blouson, l’association refusera l’inscription de l’encadrant à la sortie. En cas de refus définitif à porter le blouson, l’encadrant sera exclu définitivement de l’association.

Sorties

Généralités

Tout adhérent ayant rempli toutes les formalités administratives d’inscriptions et étant à jour de ses frais d’inscription (cotisation annuelle et assurance), pourra prétendre à effectuer des sorties avec LESCAR SKI. La station ainsi que les dates sont communiquées par le Conseil d’Administration et annoncées à chaque début de saison lors de la réunion d’information annuelle, et publiées sur le site internet de l’association. Statuts et Règlement intérieur sont à disposition au siège du club ainsi que sur le Site Internet de l’association. L’inscription au club implique la connaissance et le respect du Règlement intérieur.

Tarifs et paiements des activités

Le tarif de la sortie de ski est communiqué par le Conseil d’Administration et annoncé à chaque début de saison sur la note d’information, et publié sur le site internet de l’association. Ce tarif comprend le coût du transport, le prix des remontées mécaniques, les cours (donnés indifféremment par des moniteurs professionnels ou des encadrants bénévoles) et le goûter. Le forfait étant consigné par la station, l’adhérent devra le rendre le jour de la sortie au responsable du bus, sous peine de devoir régler le prix de la consigne. Chaque fin de mois, l’adhérent recevra dans sa boite mail la facture représentant l’ensemble des activités réalisées pour le mois passé, qu’il pourra régler par chèque, à l’ordre de Lescar-Ski ou par virement (les coordonnées bancaires de l’association apparaitront au bas de la facture). La facture est payable à réception. Aucun paiement en espèces ne sera accepté dans le bus.

Inscription à la sortie

Il n’y a pas d’inscription automatique. Il est indispensable de s’inscrire pour chaque sortie. Les inscriptions se font du lundi matin au jeudi soir 18 heures 30 (heure de clôture des inscriptions) pour la sortie du samedi suivant selon les modalités suivantes : - Sur le répondeur téléphonique de l’Association en laissant les nom et prénom de l’adhérent ainsi que l’heure du départ (matin ou après-midi), - En se rendant directement au siège de l’association à l’occasion de la permanence du jeudi soir. En cas d’oubli d’inscription, l’adhérent pourra se rendre sur le site de départ de PAU, et se présenter à un responsable qui pourra alors éventuellement l’autoriser à monter dans un bus en fonction des places disponibles. Si un adhérent inscrit à une sortie, ne peut y participer, il doit impérativement annuler celle-ci avant le jeudi 19h30, dernier délai. Si la sortie n'est pas effectuée, il sera demandé le paiement d'une somme forfaitaire de 10 € (estimation transport), sauf sur présentation d'un justificatif médical.

Annulation de la sortie par le club

Le Conseil d’Administration se réserve le droit d’annuler totalement ou partiellement une sortie, pour des raisons de sécurité. En cas d’annulation au départ, les adhérents seront avertis par des encadrants sur chaque site de départ. Un message sera également consultable sur le répondeur téléphonique du siège de LESCAR SKI. En cas d’annulation à l’arrivée à la station, une participation sera demandée à l’adhérent pour le coût du transport (10 €).

Départ – Retour

Deux sites de départ :  
- PARKING DU LYCEE JACQUES MONOD - LESCAR                              
- PARKING DU COLLEGE JEANNE D’ALBRET – PAU  

Le départ du matin est fixé à 7h45 à LESCAR et 8h00 à PAU.  
Seuls les adhérents ayant un niveau acquis égal ou supérieur à la seconde étoile en ski ou au premier niveau en surf peuvent prendre ce départ.  
Le départ de l’après-midi est fixé à 12h00 à LESCAR et 12h15 à PAU. Le repas peut être pris dans le bus.  
Le soir, l’adhérent doit remonter dans le même bus que celui emprunté au départ. Aucun changement n’est admis.  
Le retour est prévu vers 19h50 à Pau et 20h15 à Lescar. A noter, qu’en cas de retard du responsable légal venant chercher un adhérent mineur dont il a la charge, un encadrant de LESCAR SKI sera chargé d’attendre ce dernier. Cependant, la répétition des retards contraindrait les dirigeants à sanctionner, voire exclure l’adhérent, après décision du Conseil d'Administration.

Retour de la station

Tout adhérent préalablement autorisé à ne pas reprendre le bus pour le retour, doit le confirmer auprès de son encadrant.  
Si le responsable légal souhaite récupérer l’adhérent mineur dont il a la charge, à la station, il pourra le faire dans les conditions suivantes :  

· Le Conseil d’Administration devra être averti au minimum le jeudi précédent la sortie concernée, par écrit, en mentionnant l’identité de la personne qui prendra l’enfant en charge,  
· L’adhérent mineur sera récupéré au bus entre 17h00 et 18h00,  
· La personne venant prendre l’adhérent mineur devra présenter une pièce d’identité au responsable du groupe auquel l’adhérent a été rattaché pour la sortie.

Rangement du matériel

Afin de faciliter le déchargement des bus le soir, il est demandé aux adhérents de mettre dans le bus n°2 ou panneaux rouge marqués « Matériel Jeanne d’Albret », uniquement le matériel des personnes descendant à cet arrêt.

Tests de fin de saison

En fin de saison, LESCAR SKI donne la possibilité à ses adhérents de passer des tests de niveau (étoiles, slalom). Ces tests sont réalisés par un professionnel de l’enseignement des sports de neige et sont payants. Le montant sera communiqué par le Conseil d’Administration. Tout passage d’une épreuve entraîne son paiement, dans les mêmes conditions qu’une sortie.

En cas d’accident

En cas d’accident, il sera fait appel aux services d’urgences de la station. C’est le médecin de la station qui décidera du lieu où l’adhérent blessé sera évacué. LESCAR SKI s’occupera des premières formalités et avancera éventuellement les premiers frais. Les feuilles de soins seront remises contre le remboursement des sommes avancées.

Radiation pour motif grave

L’application et le respect des consignes de sécurité, des horaires donnés par LESCAR SKI sont impératifs. Tout manquement au présent règlement pourra entraîner une sanction voire une radiation, après décision du Conseil d'Administration. Toute mauvaise conduite, toute dégradation de matériel et tous propos incorrects et/ou discriminatoires lors des activités avec LESCAR SKI pourront entraîner une sanction voire une radiation après décision du Conseil d'Administration. La pratique des activités de glisse en dehors des pistes balisées est régie par les règles édictées par l’association Lescar-Ski (cf. annexe 2). Tout manquement, de quelque nature que ce soit, aux règles édictées peut être un motif de radiation.

Objets de valeur

Il est fortement déconseillé d’amener de l’argent et des objets de valeurs (bijoux, portable, baladeurs, jeux, etc.). 
LESCAR SKI se dégage de toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

Général

· Deux encadrants par bus au minimum par mesure de sécurité  
· En cas d’incident :  
  o Les enfants doivent rester dans les bus sauf raison majeure,  
  o Au moins un des encadrants reste obligatoirement auprès des enfants durant l’incident,  
· A l’arrivée des bus à la station ou en ville, un encadrant fait patienter les enfants dans le bus durant le déchargement des soutes,  
· Rappeler à l’arrivée à la station que le matériel de Jeanne d’Albret voyagera dans le bus n°2 au retour sans changement de bus pour son propriétaire,  
· Au départ des bus de Lescar ou de Pau, noter les adhérents absents ou excusés (prévus sur la feuille d’appel).

Appel

Les pochettes des bus comprennent (chaque pochette à un numéro correspondant à son numéro de bus) :  
· Un listing pour l’appel : feuille datée avec précision « matin » ou « après-midi », 
· Une trousse pour récupérer les éventuels paiements.  

La feuille d’appel : Le listing présente les personnes inscrites à la sortie du jour. ·  

A l’aller :  
  o Cocher chaque présent dans le bus, 
  o Indiquer ceux qui voyagent en voiture,  
  o Compter les présents, indiquer le nombre sur la feuille et le notifier au chauffeur,  
  o Noter le nom du transporteur,  
  o Inscrire le nom des encadrants ayant procédé à l’appel.  

· Au retour :  
  o Refaire l’appel nominatif des présents de l’aller,  
  o S’assurer qu’il n’y ait pas d’absence et qu’il n’y ait pas eu d’échange de bus,  
  o Recompter les présents.

Collecte des règlements

· Le paiement des sorties s’effectue mensuellement après réception d’une facture envoyée en fin de mois, sur l’adresse mail de l’adhérent.  
· Les chèques peuvent être récoltés dans le bus lors de la sortie suivante ou déposés au siège de l’association (ou paiement par virement bancaire).  
· Indiquer le nom de l’adhérent au dos du chèque s’il est différent de l’émetteur.

Généralités

Lescar-ski autorise les activités libres, par des adhérents mineurs, dans les conditions et organisations suivantes.  
· Etre adhérent du club,  
· Etre âgé de 16 ans avant le 31 mai, date de fin de la saison effective de l’association.

Inscriptions

Lors des inscriptions l’adhérent mineur souhaitant pratiquer l’activité libre devra en informer l’association.  
Ses représentants légaux signeront un document par lequel ils sont parfaitement informés des règles qui régissent cette activité, de ses contraintes et des conséquences qui pourraient en résulter.

Organisation

· L’adhérent mineur devra s’inscrire à l’activité, dans les conditions prévues au chapitre « inscription des sorties »,  
· L’adhérent devra respecter les horaires (déjeuner, goûter, restitution des forfaits) et les lieux de rendez-vous,  
· L’adhérent devra respecter les règles de sécurité sur les pistes,  
· L’adhérent aura interdiction formelle de la pratique du ski hors-piste,  
· L’adhérent ne pourra pas skier seul, · L’adhérent portera obligatoirement un brassard distinctif, qui lui sera remis à l’arrivée à la station,  
· L’adhérent aura obligation de contacter un encadrant en cas de difficulté ou d’accident. Le groupe avec lequel il participera à l’activité libre (l’adhérent ne pouvant pas skier seul) devra être muni d’un équipement de communication lui permettant de contacter l’association. Pour cela, il lui sera remis, lors de son arrivée à la station, un document avec les numéros de téléphones des personnes à contacter.  
· Lescar-ski assurera un « encadrement » spécifique à cette activité libre. Un groupe d’encadrants dédié sera désigné lors d’organisation de la sortie, le jeudi précédent. Ces encadrants seront les référents des mineurs en activité libre. Ils s’assureront que les mineurs en activité libre respectent bien les règles qui régissent la pratique des activités de montagne, et notamment le domaine de la station. En cas de manquement avéré aux règles de pratique de ces activités, une exclusion pourra être prononcée à l’encontre de l’adhérent mineur.  
· En dehors de son activité, libre, l’adhérent reste sous la responsabilité de l’association, auprès de laquelle il devra respecter les règles de fonctionnement de la sortie (horaires des bus, goûter, …) 

Le respect des règles édictées ci-dessus est une condition essentielle de l’inscription de l’adhérent mineur à l’activité libre. En cas de manquement à une seule de ces obligations, l’adhérent, sur décision du Conseil d’administration, sera intégré pour le reste de la saison dans un groupe encadré, voire, selon la gravité de la faute, exclu de l’Association sans possibilité d’indemnisation.

Généralités

L’association Lescar-Ski autorise la pratique de la glisse en dehors des pistes dans les conditions suivantes :  
· Seuls les adhérents au club justifiant d’un niveau technique suffisant pourront accéder à cette pratique,  
· Pour les adhérents mineurs, une autorisation préalable du représentant légal, est obligatoire. Lors des inscriptions, l’adhérent devra faire valoir s’il souhaite la pratiquer,  
· La pratique de la glisse en dehors des pistes nécessitant un niveau technique suffisant, l’accès des adhérents est soumis à l’accord de l’association,  
· L’adhérent devra porter les équipements obligatoires définis pour cette pratique (cf. chapitre adhésions / port obligatoire des éléments de sécurité),

Organisation

· Dans la mesure où cette pratique est fortement liée aux conditions météorologiques et d’enneigement, l’association demandera préalablement à la station si elle est possible,  
· La pratique de la glisse en dehors des pistes, sans encadrement et hors de l’organisation de Lescar-ski est strictement interdite,  
· La pratique de la glisse en dehors des pistes est organisée sous le contrôle de la station, qui fournit les zones ou le(s) groupe(s) pourront accéder. En dehors de toute recommandation de la station, cette pratique est strictement interdite. Dans ce contexte L’association prendra conseil auprès de la station, lors de l’arrivée des bus du matin. Si les conditions ne sont pas réunies pour la réalisation de cette pratique, la sortie sera maintenue dans les conditions normales d’encadrement, sur le domaine skiable.

Objet

Lescar-Ski est une association déclarée d’intérêt général. Dans le cadre de ses activités, ses encadrants, tous bénévoles, engagent des frais, qui ne sont pas remboursés par le club. Le bénévole peut alors prétendre à obtenir de la part de l’association un document, valorisé, permettant la justification des frais engagés, non remboursés, et donc abandonnés au profit de l’association Lescar-Ski. Il pourra alors reporter sur sa déclaration d’impôts le montant ainsi validé par l’association (sur la base des règles en vigueur au moment de sa déclaration).

Périmètre des frais

Frais de déplacements

Toute activité organisée par le club à laquelle l’encadrant aura participé, justifié comme suit :  
· Permanences du jeudi soir en cours de saison : Une feuille d’émargement sera présente au club, sur laquelle le bénévole apposera son nom, prénom et signature. Sur la feuille sera apposée la date. Le trajet domicile / local de l’association sera pris en compte.  
· Sorties : Fiche de groupe sur laquelle apparait le nom de l’encadrant. Le trajet domicile / lieu de départ des bus (Parking de la salle des fêtes de Lescar ou Collège Jeanne d’Albret à Pau) sera pris en compte. Il pourra être demandé au bénévole d’utiliser son propre véhicule, jusqu’à la station. Dans ce cas il lui sera remis un justificatif de déplacement, document qui permettra le décompte du trajet domicile / station. Sans présentation de ce document, seul le trajet domicile / lieu de départ de bus sera pris en compte.  
· Activités annexes : une feuille d’émargement sera présente au club, sur laquelle le bénévole apposera son nom, prénom et signature. Sur la feuille sera apposée la date et la désignation de l’activité. Le trajet domicile / lieu de l’activité sera pris en compte.

Repas

Les repas du samedi midi ne sont pas remboursés, mais entrent dans le périmètre des frais éligibles au titre de la réduction d’impôts.

Matériel

Dans le cadre des activités du club, le bénévole peut demander à utiliser son propre matériel ou utiliser celui mis à disposition gratuitement par l’Association. Dans le cas où le bénévole viendrait à acquérir du matériel pour exercer son activité d’encadrant, celui-ci pourra prétendre au bénéfice de la réduction d’impôt à proportion de 50% du montant de la facture présentée, et plafonnée aux montants suivants :

La durée de renouvellement correspond à l’amortissement normal du matériel. Il ne sera pas possible de représenter un nouveau matériel avant la date anniversaire de renouvellement.  
Le bénévole ayant acquis du matériel dans les conditions susvisées et souhaitant bénéficier de la réduction d’impôt devra s’engager à ne pas utiliser le matériel mis à disposition par le club (non cumul des avantages).

Calcul

Frais de déplacement

Sur la base du barème kilométrique fiscal en vigueur au moment de l’établissement du justificatif d’abandon de frais. Le barème pris en compte est le barème propre aux associations. Le barème est identique quelque-soit la puissance du véhicule, la présentation d’une carte grise ne sera pas nécessaire. A titre indicatif :

Les kilomètres sont plafonnés à 80 kms aller / retour, par trajet.

Repas

Sur la base du barème fiscal en vigueur au moment de l’établissement du justificatif d’abandon de frais.

Matériel

Factures remises au(x) trésorier(s) du club, avec la date correspond à l’année civile.

Contreparties

Le bénévole ne pourra prétendre à la réduction d’impôt que si les contreparties dont il bénéficie au sein de l’Association ne dépassent ni le quart des dons (les frais sont considérés comme des dons) et cotisations qu’il a versés à l’Association, ni la somme de 65 euros.  

Constituent des contreparties :  
- Le prêt du blouson à hauteur de 10,00 euros,  
- La mise à disposition gratuite des skis/snows et bâtons à hauteur de 30,00 euros,  
- La mise à disposition gratuite des chaussures / boots à hauteur de 10,00 euros,  
- La prise en charge d’un forfait journée pour les encadrants ne pratiquant leur activité bénévole que sur une demi-journée à hauteur de 8,50 euros par sortie.  

Les dons et cotisations du bénévole comprennent l’ensemble des frais qu’il a supportés pour l’exercice de son activité (IK, repas, acquisition de matériel).  

Ainsi, un encadrant ayant engagé des frais à hauteur de 100,00 euros pour exercer son activité bénévole, ne pourra prétendre au bénéfice de la réduction d’impôt que s’il n’a pas bénéficié d’avantages de la part de l’Association supérieurs à 25,00 euros.  
L’encadrant ayant engagé des frais de 500,00 euros pour exercer son activité bénévole, ne pourra prétendre au bénéfice de la réduction d’impôt que s’il n’a pas bénéficié d’avantages de la part de l’Association supérieurs à 65,00 euros.

Modalités

Chaque bénévole désireux de bénéficier du justificatif d’abandon de frais contactera le(s) trésorier( s), au plus tard le 31 mars de l’année suivante afin de se faire produire un tableau qu’il complètera. Le document complété devra être retourné au plus tard le 30 Avril aux trésoriers qui retourneront le document CERFA légal, rempli et signé, et ce au plus tard le 31 Mai accompagné d’une renonciation expresse au remboursement des frais qu’il a engagés dans le cadre de son activité bénévole. Le bénévole pourra produire le document CERFA signé du club dans le cadre de ses déclarations personnelles. Les justificatifs resteront au club. Une copie leur sera remise, pour valoir ce que de droit.